ACHETER EN NUE-PROPRIÉTÉ

Acquérir un bien en Nue-Propriété, c’est :

• Réaliser un Investissement sécurisé dans la pierre
• Acquérir dans l’immédiat de – 40% à – 70% de sa valeur grâce à la décote d’occupation !

(plus-value conséquente en cas de revente)

• Se constituer un patrimoine immobilier de qualité à votre rythme,

(préparation de votre retraite, transmission valorisante à vos enfants)

• Supprimer les lourds intérêts bancaires !

(qui pèsent souvent près de 25% d’une acquisition immobilier classique sur la durée)

• Supprimer les risques locatifs et les lourdes conséquences d’impayés

(certitude d’excellent entretien de votre bien, simplicité extrême de gestion)

Et grâce à la mise à disposition du bien laissé à l’usufruitier-occupant, pour vous acquéreurs, nus-propriétaires, la possibilité de :

• Economiser des charges laissées à l’usufruitier-occupant

(règlement par celui-ci de la taxe foncière, des grosse réparations, des charges de copro. éventuelles)

• Annihiler la montée récurrente de la valeur de la pierre

(investir aujourd’hui vous permet systématiquement de faire une plus-value naturelle lors de votre pleine-propriété effective)

Pourquoi ces très bonnes conditions d’acquisition ?

Cession d’un bien immobilier en NUE-PROPRIETE dont le ou les vendeurs conservent l’occupation et la jouissance.

Elle se matérialise par un démembrement de la pleine propriété d’un appartement ou d’une maison en dissociant la pleine-propriété en 2 :

La nue-propriété
L’acquéreur devient nu-propriétaire sans en avoir les bénéfices (jouissance, revenus locatifs), ni les charges (taxe foncière, grosse réparations).

L’usufruit
Le vendeur devient usufruitier et garde les « fruits » de la propriété (en général, les loyers) et/ou l’usage, tout en conservant également ses charges et obligations (paiement de la taxe foncière, des grosses réparations).

Il existe plusieurs cas qui imposent une vente en Nue-Propriété.

1. Cession d’un bien immobilier dont le vendeur n’est pas seul propriétaire.

La propriété est détenue avec les enfants ou en s.c.i, notamment. Elle est, déjà, séparée – démembrée – en Nue-Propriété et Usufruit.

L’intégralité des nues-propriétaires doivent donner leurs accords à cette cession. Celle-ci peut permettre à l’un d’entre eux (souvent le(s) parent(s) qui l’occupe(nt)) de conserver l’usufruit du bien. Il peut alors se réserver le droit d’usage et d’habitation et prétendre à un règlement de sa part en Bouquet et Rente.

Cette volonté d’occupation du bien cédé entraîne une décote financière. En effet, l’acquéreur ne pourra jouir de son nouveau bien immédiatement. Le montant de la cession est minoré de ce droit d’usage et d’habitation et en respectant un barème et des critères de référence nationale.

ntant de la cession est minoré de ce droit d’usage et d’habitation et en respectant un barème et des critères de référence nationale.

2. Cession d’un bien immobilier dont le vendeur en perçoit des loyers significatifs.

Le cédant vend sa propriété tout en continuant de l’occuper gracieusement. De plus, le cédant continue de percevoir l’intégralité des loyers de la propriété (ou d’une partie de la propriété).

Cette volonté d’occupation alliée à cette conservation des loyers du bien cédé entraîne une décote financière. En effet, l’acquéreur ne pourra jouir de son nouveau bien immédiatement et n’en percevra aucun revenu locatif immédiat. Le montant de la cession est minoré de ce droit d’usage et d’habitation et de conservation d’usufruit en respectant un barème et des critères de référence nationale.

Le règlement de cette transaction en Nue-Propriété peut également s’effectuer en 2 parties distinctes mais solidaires :

• Le versement d’un capital immédiat au jour de la cession, le BOUQUET
• Le versement d’une somme chaque mois, la RENTE

L’usufruit de la nue-propriété peut être limité à une période définie (5, 10, 15 ans) dès l’avant-contrat ou compromis de vente. Au terme de cette période, le vendeur transmettra ses droits et revenus locatifs à l’acquéreur.